Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMILLEMONT
FROMAGERIES ROUSSEL SA

Numéro de dépôt :
1624028
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque AMILLEMONT

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMILLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES ROUSSEL domicilié(e) 63820 LAQUEUILLEet SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS (SA),, 63980 FOURNOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne GALLOY, PULIMARK SARL - France.

La marque AMILLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMILLEMONT est expirée depuis le 29 octobre 2000.

FROMAGERIES ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : MILLEMONT , ALTIMONT , TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL , TRADIMONT


FROMAGERIES ROUSSEL SA - 63820 LAQUEUILLEet SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS (SA),, 63980 FOURNOLS - France


Corinne GALLOY, PULIMARK SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Viande, poisson, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.